Conseil Municipal du 26 septembre 2017
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/101 | PLAN CINE TARN - OPERATION ECOLE ET CINEMA - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MEDIA-TARN - Délibération - (sans annexe) |
05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/103 | ALIMENTATION EQUILIBREE - PRATIQUE D'UNE ACTIVITE PHYSIQUE ET INCITATION A LA MOBILITE - PROGRAMME 2017 - CONTRAT ANNUEL AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE - Délibération - (sans annexe) |
06 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/104 | CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2017-2018 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/105 | TENNIS DE LA BORDE-BASSE - TARIFS - Délibération - (sans annexe) |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/120 | DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe) |
08 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/106 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DE BOUZIGUES ET LA RUE MATTEOTI) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/112 | RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU ET PLACE DE LAMEILHE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA RENOVATION CONJOINTE DES RESEAUX DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USEES - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/113 | ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE 11 BIS RUE CASTELMOUTOU - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/114 | ACQUISITION D'UN LOCAL DANS LE CENTRE COMMERCIAL DE LAMEILHE A MESSIEURS RENE ET BERNARD RAGAIN - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/115 | CONVENTION DE SERVITUDE AVEC TRANSPORT ET INFRASTRUCTURES GAZ DE FRANCE RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN OUVRAGE SOUTERRAIN SITUE CHEMIN RURAL NUMERO 420 DIT DE LA FOURNESIE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/116 | CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE CANALISATION DANS LE HAMEAU DE PUECH-AURIOL AU PROFIT D'IMMEUBLES APPARTENANT A MADAME ET MONSIEUR PHILIPPE LAVIT ET MONSIEUR MARC JOINEAU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/117 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 1 CHEMIN DE GRELE A MONSIEUR ET MADAME HAOGUANG YANG - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/118 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSIONS D'EMPRISES SITUEES DANS LE HAMEAU DE L'HOURMARIE A MONSIEUR DAVID DENQUIN ET MADAME AMANDINE FALIPOU ET MONSIEUR FLORAN CONTRERAS ET MADAME LUDIVINE LARREDE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/119 | AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A L'ASSOCIATION LE PETIT SEMINAIRE DE BARRAL - Délibération - (sans annexe) |
14 - Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/107 | CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET POUR L'ENTRETIEN DU PASSAGE CLAUDE NOUGARO - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/108 | AVENUE CHARLES DE GAULLE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/121 | EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/122 | ÉNERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/123 | STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/099 | EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe | ||
DEL2017/100 | ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/102 | MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DE CASTRES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/109 | DELEGATION SOUS FORME DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT ET DE TRAVAUX DE REALISATION DE PARKING - AVENANT N°4 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/110 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE FUZIES - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/111 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - AMENAGEMENT DE LA RUE DES FRERES NICOULEAU - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/124 | REFORME DU STATIONNEMENT PAYANT - MISE EN PLACE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT - Délibération - (sans annexe) |